Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château CAILLEUX
CAILLEUX Jacques Maurice

Numéro de dépôt :
97682921
Date de dépôt :
11/06/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/06/2007

Présentation de la marque Château CAILLEUX

Déposée le 11 juin 1997 par CAILLEUX Jacques Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Château CAILLEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-30 du 25 juillet 1997.

Le déposant est CAILLEUX Jacques Maurice, domicilié(e) 33760 ESCOUSSANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAILLEUX Jacques - France.

La marque Château CAILLEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château CAILLEUX est expirée depuis le 11 juin 2007.

CAILLEUX Jacques Maurice a également déposé les autres marques suivantes : Château Sandrot


CAILLEUX Jacques Maurice - 33760 ESCOUSSANS - France


CAILLEUX Jacques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-48

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château CAILLEUX